Les plants élevés et livrés en godets ROBIN ANTI-CHIGNON® font l’objet d’une garantie de reprise par le vendeur, en cas d’échec de reprise des plantations supérieur à 20 % des plants livrés.
Au titre de cette garantie, le vendeur s’oblige à remplacer gratuitement les plants défectueux qui seront livrés à l’acheteur durant la saison suivant la constatation effective par le vendeur de la défectuosité des plants livrés.
Nous garantissons un taux de reprise minimum de 80%.
En cas d’échec supérieur à 20 % nous nous engageons à remplacer gratuitement les plants morts jusqu’à atteindre le taux minimum garanti dans la limite de 30% du nombre total des plants livrés.
Soit par exemple :
- 85 % de taux de reprise constaté : pas de remplacement de plants.
- 60 % de taux de reprise constaté : 20 % de plants refournis gratuitement.
- 45 % de taux de reprise constaté : 30 % de plants refournis gratuitement. |
En dehors de cette obligation de remplacement, la présente garantie exclut toute autre indemnisation de quelque nature que ce soit.
En outre, la garantie est exclue si la défectuosité de la reprise résulte d’éboulements, d’inondations, de ravinements, de glissements de terrain, de reptation de neige, d’avalanches ayant détruit ou emporté la plantation, d’incendies, du gel, de chaleur ou de sécheresse exceptionnelle, d’attaques d’animaux prédateurs ou parasites ou, plus généralement,
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  | de tout événement indépendant de la qualité même des plants livrés, ou résultant d’une faute de l’acheteur ou d’un manquement par ce dernier à son obligation d’entretien, d’arrosage, de traitement ou de conservation normale des plants.
Pour exercer cette garantie de reprise, l’acheteur devra aviser le vendeur du problème constaté sur les plantations, par lettre recommandée avec accusé de réception, avant le 15 septembre qui suit la livraison.
Pour le cas toutefois, où la réception des plants par l’acheteur serait intervenue après le 15 juillet, la garantie de reprise serait alors prorogée jusqu’au 15 septembre de l’année suivante.
Pour la mise en oeuvre de la présente clause, il est précisé que le taux de reprise des plantations sera déterminé après comptage des plants sur 3 % au minimum des lignes plantées, le numéro de la première ligne à compter étant tiré au sort, le numéro des autres lignes en résultant automatiquement.
Pour les chantiers où le nombre de plants est inférieur à 10 000, le taux de sondage sera de 10%, soit une ligne sur 10.
A noter que :
Pour des quantités inférieures à 500 plants, et les plants truffiers et PLANT CHAMPIGNON® :
Nous vous demanderons de nous retourner les plants morts afin de vous les remplacer dans les mêmes conditions que celles énoncées précédemment.
Pour les plants truffiers et PLANT CHAMPIGNON®, la garantie de reprise est portée à 100% si les plants sont protégés après plantation avec une gaine de type “Climatic” et paillés avec une dalle de type “HPK ROBIN” ou un film polyéthylène. Dans le cas où les plants ne sont pas protégés et paillés, c’est le cadre général de garantie de reprise qui s’applique, soit un taux de reprise minimum de 80%. |
La présente garantie ne s’appliquera en aucun cas aux plants remplacés par le vendeur en exécution de la présente clause.
À gauche : Jean-Luc Carré -ONF UT- Lorris(45) PINUS laricio corsicana élevé et livré en godet ROBIN ANTI-CHIGNON®®R200. Taille 8cm+/, âge 1 an, plantation novembre 1996. Photo Juillet 2003 : Taille 3 à 4 mètres, taux de reprise supérieur à 95%.
À droite : Monsieur Pouvesle - ONF Île de ré (17) Extrait de lettre : « ......À ce jour le bilan est plus que positif avec 100% de reprise et un démarrage spectaculaire des pins mycorhizés...»
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Plant Champignon®
